Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER, Association Loi 1901, reconnue d'utilité publique depuis 1970

Numéro de dépôt :
3899215
Date de dépôt :
21/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2022
Marque en couleurs, figurative de SOCIETE NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 février 2012 par l'association loi 1901 SOCIETE NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER domicilié(e) 31 Cité d'Antin - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mle STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899215.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 février 2022.

SOCIETE NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER a également déposé les autres marques suivantes : SNSM SAUVETEURS EN MER , MILLE SNSM , Canal 16 La radio des sauveteurs www.snsm.org , JOURNEES NATIONALES DE COLLECTE MILLE SNSM , GRAINES de SAUVETEURS , LES SAUVETEURS EN MER , LES SAUVETEURS EN MER , LES SAUVETEURS EN MER S.N.S.M , Graines de Sauveteurs


SOCIETE NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER, Association Loi 1901, reconnue d'utilité publique depuis 1970 - 31 Cité d'Antin - 75009 - PARIS - France


DESBARRES & STAEFFEN, Mle STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; aimants, avertisseurs à sifflet d'alarme ; calculatrice de poche, chaussures de protection contre les accidents, combinaisons de plongée, combinaisons spéciales de protection pour aviateurs, machines à calculer, échelles de sauvetage, gants de plongée ; logiciel de jeux ; longue-vue, loupes, lasers non à usage médical, jumelles, lanternes à signaux, lanternes magiques ; lunettes de soleil, lunettes de sport, masque de plongée ; instruments météorologiques, appareils de signalisation navale, appareils et instruments nautiques ; pinces nasales, tampons d'oreilles pour la plongée ; talkies-walkies, thermomètres non à usage médical ; avertisseurs acoustiques ; signaux de brume non explosifs ; balises lumineuses ; bouées de repérage, bouées de sauvetage, bouées de signalisation ; détecteur d'alarme ; appareils de mesure de distance ; caméras ; pompes à incendies ; manomètres ; téléphones ; appareils de téléphone ; indicateur de niveau d'eau ; appareils de signalisation navale ; appareils de navigation par satellite ; publications électroniques téléchargeables ; postes radiotéléphoniques ; porte-voix ; radeaux de sauvetage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; bateaux, coques de bateaux, coques de navires, dispositif de commande pour bateaux, plans inclinés pour bateaux, propulseurs à hélice pour bateaux, rames de bateaux, crochets de bateaux, dragueurs, gouvernails, hublots ; navires, cheminées de navires ; yachts ; véhicules nautiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; bonnets de bain, caleçons de bain, maillots de bain, sandales de bain, souliers de bain ; chapeaux, casquettes, imperméables ; shorts ; pantalons ; combinaisons (vêtements) ; robes de chambre ; vêtements de dessus ; doublures de vêtements ; parkas ; vêtements de sport et de loisirs ; bottes.

Ceinture de natation, flotteurs pour la natation, gilets de natation, sangle de natation.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; entreposage de bateaux ; sauvetage de navires, services de sauvetage, sauvetage sous-marin ; transport en bateau, transport fluvial ; transport en ambulance ; affrètement ; transport en chaland ; courtage maritime ; transports maritimes ; organisation de voyages ; organisation de croisières.